Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEPACCESSGepAccess gestion scolaire
MASO Jean-Louis

Numéro de dépôt :
3235407
Date de dépôt :
02/07/2003
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
02/07/2013
GEPACCESSGepAccess gestion scolaire de MASO Jean-Louis

Présentation de la marque GEPACCESSGepAccess gestion scolaire

Déposée le 2 juillet 2003 par MASO Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « GEPACCESSGepAccess gestion scolaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est MASO Jean-Louis domicilié(e) 12 rue Eugène Sauvy,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASO Jean-Louis domicilié(e) 12 rue Eugène Sauvy,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

La marque GEPACCESSGepAccess gestion scolaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEPACCESSGepAccess gestion scolaire est expirée depuis le 2 juillet 2013.

MASO Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE MASO


MASO Jean-Louis - 12 rue Eugène Sauvy,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


MASO Jean-Louis - 12 rue Eugène Sauvy,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

– conception et développement de logiciels. Etude de projets informatiques. Elaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques. – éducation ; formation. Informations en matière d'éducation. Publication électronique. – télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par réseau. Services de messagerie électronique.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.